Actes du Colloque
es milliers de professionnels utilisent l’information juridique et leurs ordres professionnels sont de plus en plus intéressés aux réponses apportées à ces besoins. D’autres travaillent à préparer ces produits d’information dans diverses maisons d’édition. D’autres encore, au gouvernement ou dans les universités, consacrent leurs énergies à augmenter l’offre gratuite des documents juridiques officiels. Un nombre important d’auteurs s’attachent à mener recherches et études afin de préparer des ouvrages de doctrine propres à faire avancer le droit et à supporter l’activité juridique. Cependant, les occasions sont peu fréquentes pour que les uns et les autres discutent et développent leur collaboration. Le colloque sur l'accès à l'information juridique au Québec a voulu fournir un cadre à de tels échanges.
’organisation du Colloque a été entièrement déterminée par le projet d’offrir un large espace aux échanges et aux discussions. La matinée cherchait à donner l’occasion aux principaux intervenants de présenter leur vision. L’après-midi devait permettre d’entendre le point de vue des usagers et des auteurs. Ces exposés ont été suivis d’une discussion générale. Au-delà de ces activités formelles, les pauses-santé et le déjeuner ont été aménagés pour favoriser la poursuite des discussions. En somme, l’ensemble de la journée voulait permettre à chacun d’entendre les points de vue des autres intervenants et de faire partager les siens.
n certain nombre de questions étaient, dès le départ, assurées d’être soulevées :
- Le rôle de l’État en matière d’information juridique ;
- Le rôle des ordres professionnels, des éditeurs, des universitaires ;
- Nos attentes face aux nouvelles technologies de l’information ;
- Les conditions à mettre en place pour assurer une production continue d’œuvres de doctrine ;
- La place de la diffusion gratuite.
es questions furent abordées par les principaux acteurs du domaine. Ils provenaient des ministères de la Justice, des ordres professionnels de juristes et du monde de l’édition. Ils étaient usager, auteur, bibliothécaire ou administrateur juridique. Ensemble, ils ont cherché à brosser un tableau complet du présent et de l’avenir de l’information juridique au Québec.
e site des Actes du Colloque sur l'accès à l'information juridique au Québec, cherche à réfléter les principales idées véhiculées par les participants. Nous vous fourniront ainsi de brefs résumés des présentations de chacun, avec certains liens vers des documents pertinents en provenance des conférenciers.
Nous vous présentons ici
certains documents relatifs aux différentes présentations qui ont eu
lieu au colloque. Il pourra s'agir de textes intégraux, des notes ou
de diapositives Power Point utilisées par les conférenciers lors de
leur présentation. La présence d'une bille (
) indique la
disponibilité des documents. Nous remercions les conférenciers de
nous avoir fourni leurs documents, et d'avoir autorisé leur
publication sur ce site.
Présidente: Mme Charmian HARVEY, directrice-générale (Éd. Y. Blais/Carswell)
- La vision de Soquij
M. Claude PAUL-HUS, directeur-généralTexte de la présentation
- La vision du ministère de la Justice du Canada
M. Ed HICKS, avocat, ministère de la Justice du Canada Texte de la présentation
- La vision du Barreau du Québec
M. Pierre GAUTHIER, directeur-généralTexte de la présentation
- La vision de la Chambre des Notaires du
Québec
Mme Lise LACHANCE, directeur-adjoint (développement de la profession) Diapositives
(présentation PowerPoint)
- La vision d’un éditeur juridique
M. Hubert REID, avocat (Éditions Wilson & Lafleur) Texte de la présentation
- La vision d’un diffuseur engagé dans l’accès
gratuit
M. Daniel POULIN, directeur (LexUM, CRDP)Diapositives
(présentation PowerPoint)
- Allocution de Me Louis Borgeat, sous-ministre associé
Direction générale des affaires juridiques et législatives
Ministre de la Justice du Québec
Texte de la présentation
