SGML et Inforoutes pour le droit
(Automate pour le droit)

Promoteurs:

• Centre de recherche en droit public
• Les Éditions Yvon Blais Inc

Le projet vise à faciliter la diffusion de grands ensembles d'information juridique et gouvernementale sur l'autoroute de l'information par le développement de méthodes, de modèles et d'outils basés sur le SGML. Le SGML, mieux encore que le HTML, peut contribuer à augmenter l'offre de services d'informations juridiques de qualité sur l'inforoute. Trois types d'activités seront menées par l'équipe du projet pour favoriser la mise en oeuvre rapide du SGML dans le monde juridique québécois.

Des travaux de modélisation seront entrepris afin de proposer des définitions de type documents (DTD) pour chacune des grandes classes de documents juridiques : législation, réglementation, jurisprudence et doctrine. Cette modélisation se fera de concert avec les autres intervenants québécois du domaine.

La conversion du patrimoine documentaire juridique vers le SGML et le HTML sera la deuxième tâche abordée par l'équipe du projet. Divers logiciels de conversion seront évalués et des programmes de conversion seront conçus afin d'assurer l'insertion dans le nouvel univers informationnel des grandes collections du droit québécois.

Divers projets de diffusion sur Internet de corpus juridiques préparés selon la méthodologie SGML compléteront les activités du projet.

Le Centre de recherche en droit public (CRDP) de l'Université de Montréal a réalisé, depuis 1987, plusieurs projets de recherche en intelligence artificielle et en informatique documentaire. Pionnier dans la diffusion du droit au Québec, au Canada et dans la francophonie, ses services Internet continuent d'alimenter la communauté juridique.

La convention d'aide financière signée le 1er décembre 1995 prévoit une subvention maximale de 350 000 $ pour un coût total de 480 294 $. La durée prévue pour la réalisation du projet est de 24 mois.