Bonjour à tous,

Voici le sommaire de l'appel conférence du 19 novembre 1998. L'ordre du jour était:

 

Daniel Poulin débuta l'appel en mentionnant que nous redémarrions le processus de la citation neutre et que nous entamions désormais la phase consultative. Une longue période de temps s'est effectivement écoulée depuis les derniers développements. Ceci était essentiellement dû au départ de Guy Huard et à un faible financement.

Bonne nouvelle pour le comité: Bruno Ménard remplacera Guy à titre de secrétaire pour le comité. De plus, les finances se portent mieux depuis la dernière conférence. En effet, nous avons obtenu une subvention du gouvernement du Québec ainsi qu'un support de QL.

La prochaine étape vers une acceptation nationale de la citation neutre débute avec la phase consultative. Celle-ci consiste à préparer et à distribuer un document de consultation aux diverses cours de justice, aux facultés de droit et aux éditeurs du Canada afin de les sensibiliser à notre cause et pour leur expliquer les buts et avantages de la citation neutre.

Des rencontres pourraient être organisées avec différentes associations ou groupes qui désirent obtenir des explications plus approfondies du standard. De plus, des personnes spécifiques ainsi que des organisations devraient être approchées afin de nous aider à transmettre notre message partout au Canada. Ajoutons aussi que notre présence lors de d'événements pertinents permettrait d'obtenir une plus grande visibilité du standard de la citation neutre. Par conséquent, une plus grande connaissance entraîne une plus grande acceptation.

Tous présents on convenu que ces envois devraient être effectués d'une manière officielle et que nous devrions travailler de la façon traditionnelle (par courrier) en plus de prendre avantage des moyens technologiques modernes (site internet, listes d'envois, etc.)

En effectuant un suivi sur les envois, nous obtiendrons alors plusieurs commentaires sur le projet. Ainsi, il sera possible de faire une synthèse du "feedback" reçu afin d'ajuster le standard pour permettre une meilleure acceptation globale. Ceci pourrait être accompli durant une rencontre en personne du comité, proposée pour le 26 mars 1999 à Montréal.

Le calendrier proposé pour la consultation serait que le document consultatif soit prêt pour envoi vers la mi-décembre. La cueillette des commentaires se ferait alors à partir de la mi-janvier pour ainsi débuter la synthèse vers la fin du mois de février.

Le prochain appel conférence sera le 16 décembre à 13h, heure de Montréal.

Si vous avez des suggestions concernant les gens qu'il serait possible de contacter afin de leur envoyer notre document consultatif ou si vous avez connaissance d'événements ou d'activités pertinents où nous pourrions être présents, n'hésitez pas à me contacter.

Au revoir pour l'instant.

Bruno