Sujet : SCIENCE

Accord concernant la coopération dans le cadre de l'étude de l'atmosphèere et des écosystèmes boréaux (BOREAS) (RTC 1994/26)

Table des matières

Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la coopération dans le cadre de l'étude de l'atmosphère et des écosystèmes boréaux (BOREAS)

I. [Texte de l'accord]

Informations sur ce traité
Effets
Entrée en vigueur    
18/04/1994
Signatures
Nom Lieu Date
RAYMOND CHRÉTIEN
DANIEL S. GOLDIN  		Washington 00/00/1994
Source
Recueil des Traités du Canada
1994/26
IMPRIMEUR DE LA REINE POUR LE CANADA
OTTAWA, 1995
No de catalogue E3-1994/26
ISBN 0-660-59804-3

En vente au Canada par l'entremise des Librairies associées et autres librairies ou par la poste auprès du
Groupe Communication Canada -- Édition
Ottawa, (Canada) K1A 0S9
 

Diffusé le 4 octobre 1999 par Lexum
Édité par F.P.
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