Sujet : SCIENCE

Accord concernant la coopération dans le cadre de l'étude de l'atmosphèere et des écosystèmes boréaux (BOREAS) (RTC 1994/26)


Table des matières

Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la coopération dans le cadre de l'étude de l'atmosphère et des écosystèmes boréaux (BOREAS)

I. [Texte de l'accord]


Informations sur ce traité
Effets
Entrée en vigueur    
18/04/1994
Signatures
Nom Lieu Date
RAYMOND CHRÉTIEN
DANIEL S. GOLDIN 
Washington 00/00/1994
Source
Recueil des Traités du Canada
1994/26
IMPRIMEUR DE LA REINE POUR LE CANADA
OTTAWA, 1995
No de catalogue E3-1994/26
ISBN 0-660-59804-3

En vente au Canada par l'entremise des Librairies associées et autres librairies ou par la poste auprès du
Groupe Communication Canada -- Édition
Ottawa, (Canada) K1A 0S9
 

Diffusé le 4 octobre 1999 par Lexum
Édité par F.P.
Questions juridiques   Commentaires   Conditions d'utilisation
Adresse :http://www.lexum.umontreal.ca/ca_us/
© LexUM - 1999